XoraX Source-Blog

Allez un petit récapitulatifs des organismes auxquels paypal est autorisé à diffuser des infos sur votre compte, et ce sans préavis, pour votre bonheur bien sur :

---

§ Divulgation à des tiers autres que des utilisateurs PayPal

PayPal ne vendra ni ne louera les informations vous identifiant personnellement à des tiers, et ne divulguera ces informations que dans des cas limités et aux fins décrites dans le présent règlement. Dans ce cadre, PayPal peut transférer des informations à des états non membres de l’Union européenne. Plus particulièrement, vous acceptez et donnez pour instruction à PayPal de :

1. Divulguer des informations relatives à la transaction, au compte, des coordonnées personnelles et le contenu de communications à la police, aux forces de l’ordre, aux entités gouvernementales, intergouvernementales ou supranationales compétentes, aux organismes (autres que les autorités fiscales), services ou autorités ou organisations de régulation ou d’autorégulation compétents (y compris, notamment, les organismes définis dans le tableau sous l’en-tête « Organismes » ci-dessous) ou à tout tiers avec lequel nous pensons devoir coopérer dans le cadre d’enquêtes relatives à des fraudes ou à d’autres types d’activités illégales ou potentiellement illégales ou pour mener des enquêtes relatives à des violations de nos Conditions d’utilisation.
2. Nous pouvons également nous trouver dans l’obligation de divulguer les informations suite aux demandes effectuées dans le cadre de procédures juridiques civiles ou pénales.
3. Nous pouvons être amenés à divulguer des informations à la « Catégorie » de tiers énoncée dans le tableau ci-dessous. La divulgation de ces informations vise uniquement à mieux vous servir. Le tableau suivant contient également, sous chaque « Catégorie », des exemples non exhaustifs des tiers auxquels nous communiquons actuellement les informations concernant votre compte et le motif de la divulgation, ainsi que le contenu de ces informations (l’utilisation par ces tiers des informations dans un but secondaire au-delà du but initial est limitée par la législation ou par contrat).

   Catégorie	Nom de la partie et juridiction (entre parenthèses)	Finalité	Données divulguées
   Sociétés de traitement des paiements
   	HSBC Bank Plc (Royaume-Uni, Irlande), HSBC Merchant Services LLP (Royaume-Uni), Bank of America (Royaume-Uni, Etats-Unis, Italie et Inde), Discover Financial Services (Etats-Unis), JPMorgan Chase Bank (Royaume-Uni, Etats-Unis), BNP Paribas (France), Netgiro (Suède), StarFinanz (Allemagne), Wells Fargo (Irlande, Etats-Unis), American Express (Etats-Unis), National Westminster Bank PLC (Royaume-Uni), Australia and New Zealand Banking Group Limited (Australie), ANZ National Bank Limited (Nouvelle-Zélande) et Transaction Network Services (Royaume-Uni) Limited (Royaume-Uni)	Pour autoriser les services de règlement de traitement de paiements, la vérification de la fraude.	Nom, adresse, détails du mode d’approvisionnement de l’utilisateur, détails relatifs aux transactions de paiement
   	Deutsche Bank AG (Allemagne, Pays-Bas, Espagne et France)	Pour permettre le traitement des prélèvements bancaires en Allemagne, aux Pays-Bas, en France et en Espagne.	Nom, date de transaction, montant, devise et informations sur le compte bancaire de l’utilisateur.
   	Royal Bank of Scotland plc (Royaume-Uni) (« RBS« )	Pour autoriser le traitement de paiements et la gestion des litiges dans le cadre de transactions d’utilisateurs PayPal effectuées auprès d’un vendeur utilisant le service PayPal par le biais du service RBS.	Toutes les informations concernant le compte, à l’exception des détails relatifs au mode de paiement de l’utilisateur
   Audit
   	PricewaterhouseCoopers Sàrl (Luxembourg)	Pour tester la qualité des contrôles effectués par PayPal dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et du « Know Your Customer » (KYC).	Sur une sélection de comptes appartenant à des clients personnes physiques : nom, numéro de compte PayPal (identifiant du client), montant total des sommes reçues sur le compte PayPal, montant total des sommes envoyées à partir du compte PayPal, type de compte PayPal et, le cas échéant, toute autre information pertinente sur le compte.
   Externalisation du Service clientèle
   	Sutherland Global Services Inc. (E.U. et Philippines), Sitel GmbH (Allemagne) et Transcom Worldwide SAS (France, Tunisie) et Competence Call Center Leipzig GmbH (Allemagne)	Fourniture de services d’assistance au client par téléphone et par email	Nom, adresse, numéro de téléphone, adresses email, informations tronquées et limitées ou complètes sur la source d’approvisionnement (selon le cas), dates d’expiration des sources d’approvisionnement, type de compte PayPal, pièce d’identité, solde de compte et informations de transaction, rapports et relevés d’utilisateur, correspondance entre comptes, informations sur la livraison, informations promotionnelles.
   	Nuance Communications, Inc. (E.U.)	Pour calibrer et optimiser les performances de reconnaissance vocale pour les services d’assistance clientèle par téléphone	Enregistrement d’un échantillon d’appels téléphoniques du Service clientèle, pouvant contenir tout ou partie des informations personnelles transmises au cours de l’appel.
   	ICT Group Inc. (Etats-Unis)	Fourniture de services d’assistance téléphonique à la clientèle	Nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de compte PayPal
   Organismes de référence de crédit et de lutte contre la fraude
   	Callcredit plc., Experian Limited and Dun & Bradstreet Limited (Royaume-Uni), CIFAS (Royaume-Uni), CRIF (Italie), Cerved B.I (Italie), Coface (France), Synectics Solutions Limited (Royaume-Uni), Equifax Ltd (Royaume-Uni), MCL Hunter (Royaume-Uni), GB Group plc (Royaume-Uni), Graydon (Royaume-Uni), iQor Recovery Services Limited (Royaume-Uni), Payment Trust Limited (Royaume-Uni), 192.com Limited et i-CD Publishing Limited (Royaume-Uni), UK Data Limited (Royaume-Uni), ICC Information Limited (Royaume-Uni), Experian Netherlands BV (Pays-Bas), Experian Bureau de Credito SA (Espagne), Informa D&B SA (Espagne). Les données divulguées à ces organismes peuvent être communiquées à des tiers hors de l’Union européenne et dans le reste du monde.	Pour vérifier l’identité, prendre des décisions concernant la valeur bancaire d’un utilisateur, entreprendre des vérifications à des fins de prévention et de détection de crimes, y compris la fraude et/ou le blanchiment d’argent, gérer un compte PayPal et effectuer des analyses de statistiques, effectuer des recherches sur la qualité de nouveaux produits et services et vérification de systèmes. Les données divulguées peuvent être conservées par les organismes de référence de crédit et de lutte contre la fraude à des fins d’audit et de prévention contre la fraude.	Nom, adresse, date de naissance, durée de résidence au domicile, pièce d’identité, numéro de téléphone, formulaire juridique, ancienneté, numéro d’enregistrement de la société, numéro de TVA (si nécessaire)
   	SCHUFA Holding AG (Allemagne)	Pour vérifier l’identité, effectuer des vérifications à des fins de prévention et de détection de crimes et délits liés à la fraude et/ou au blanchiment d’argent. Pour déterminer la solvabilité d’un marchand.	Nom, adresse, date de naissance, sexe, détails du compte bancaire
   	CEG Creditreform Consumer GmbH (Allemagne)	Pour déterminer la solvabilité d’un marchand.	Nom, adresse, date de naissance
   	Creditreform Berlin Wolfram KG (Allemagne)	Pour déterminer la solvabilité d’un marchand.	Nom, adresse
   	ID Checker.nl BV (Pays-Bas)	Vérification d’identité	Toutes les informations sur le compte et une pièce d’identité
   	World-Check (Royaume-Uni)	Vérification d’identité	Toutes les informations de compte
   Produits financiers
   	GE Capital Bank Limited et GE Capital Global Consumer Finance Limited (Royaume-Uni)	Campagnes de comarketing pour la carte bancaire PayPal, modélisation du risque, application des termes et conditions applicables à la carte bancaire PayPal	Nom, adresse, email
   	Santander UK Cards Limited (Royaume-Uni)	Campagnes de comarketing pour le Crédit PayPal et la carte bancaire PayPal, modélisation du risque et application des termes et conditions du Crédit PayPal et de la carte bancaire PayPal	Nom, adresse, email et informations de compte (y compris notamment le statut du compte).
   	Société Générale, La Banque Postale, BNP Paribas et Crédit Mutuel (France)	Facturation	Uniquement pour les marchands utilisant PayPal dans le cadre de la solution de paiement du partenaire : identifiant du marchand, nombre de transactions PayPal, volume des transactions réalisées avec PayPal et, le cas échéant, résiliation du compte PayPal.
   	La Poste (France)	Pour permettre la résolution des problèmes techniques et des réclamations des utilisateurs (lorsque PayPal est proposé par le marchand via une solution de paiement La Poste).	Toute information sur le compte bancaire nécessaire à la résolution d’un problème ou d’une réclamation.
   	Cetelem S.A., Cofidis, Cofinoga S.A. et CDGP (France)	Enregistrement de la carte émise par le partenaire financier sur le compte PayPal de l’utilisateur et traitement des demandes d’approvisionnement effectuées par le même utilisateur.	Nom, adresse email, date de naissance (le cas échéant), numéro et date d’expiration de la carte bancaire, cryptogramme visuel (le cas échéant), montant de la demande d’approvisionnement et toute information sur le compte nécessaire à la résolution d’une fraude ou d’un litige.
   	The Royal Bank of Scotland plc (Royaume-Uni), TYS Card Tech Limited (Royaume-Uni), TSYS Managed Services EMEA Limited (Royaume-Uni), TSYS Systems Services inc. (E.U.)	Campagnes de comarketing pour la carte prépayée PayPal, modélisation du risque et de la fraude, application des termes et conditions relatives à la carte prépayée PayPal	Nom, adresse, email , date de naissance et informations de compte
   Partenariats commerciaux
   	Royal Mail Group Plc. (Royaume-Uni) et Pitney Bowes Inc. (E.U.)	Mise à disposition d’impressions automatiques de bordereaux d’affranchissement pour les vendeurs utilisant PayPal et eBay, afin d’améliorer les services postaux et de livraison, y compris les services de réconciliation des paiements	Nom, adresse, email, nombre de transactions d’affranchissement
   Marketing et relations publiques
   	Yesmail Inc. (E.U.) et Responsys (Etats-Unis)	Réalisation de campagnes marketing par email relatives aux services et promotions PayPal.	Nom, email, adresse, nom professionnel, nom de domaine, état du compte, préférences du compte, type et nature des services PayPal offerts ou utilisés.
   	inContact (Etats-Unis) et Decipher Inc. (Etats-Unis)	Réalisation d’enquêtes concernant le Service clientèle	Nom, adresse email, type de compte, type et nature des services PayPal offerts ou utilisés et informations sur les transactions correspondantes.
   	Adwise (France) et Axance (France)	Réalisation d’études de marché	Nom, adresse email, numéro de téléphone, type de compte, type et nature des services PayPal offerts ou utilisés et informations sur les transactions correspondantes.
   	BD Network Limited et Tullo Marshall Warren Limited (Royaume-Uni), MyCash (France)	Développement et mise en œuvre de promotions utilisateurs	Nom, adresse, email
   	Salesforce.com (Etats-Unis)	Stockage des coordonnées des marchands	Nom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse email
   	Noesis srl (Italie), Lansons Communications (Royaume-Uni), Text 100 (Espagne et Pays-Bas) et I&E Consultants (France)	Réponse aux questions de consommateurs relayées par la presse	Nom, adresse, informations sur le compte de l’utilisateur correspondant aux demandes de l’utilisateur
   	Alchemy Worx Ltd (Royaume-Uni)	Permettre le reporting de gestion des campagnes marketing.	Nom, adresse email, détails de l’interaction du client avec la campagne Services opérationnels KSP Kanzlei Dr.
   Services opérationnels
   	KSP Kanzlei Dr. Seegers, Dr. Frankenheim & Partner Lawyers (Allemagne et Autriche), NCO Collections Europe Limited, Robinson Way, Intrum Justitia Limited (Royaume-Uni), Compagnie Française du Recouvrement (France), EOS Solutions UK Plc (Royaume-Uni), EOS Deutschland GmbH (Allemagne), EOS Aremas Belgium SA/NV (Belgique), EOS Nederland B.V. (Pays-Bas), Arvato Services Iberia, (Espagne), Infoscore Iberia (Espagne), BFS Risk & Collection GmbH (Allemagne), Transcom WorldWide (FRANCE) SAS (France), Transcom WorldWide S.p.A. (Italie), Transcom Worldwide Limited (Royaume-Uni), Clarity Credit Management Solutions Limited (Royaume-Uni), HFG Hanseatische Inkasso-und Factoring-Gesellschaft (Allemagne)	Recouvrement de créances	Nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de compte, adresse email, type de compte, statut du compte, quatre derniers chiffres du compte du mode de paiement, solde du compte, détails des transactions et solvabilité, nom du fournisseur de la source d’approvisionnement.
   	Digital River Inc. (Etats-Unis) Research in Motion Limited (Etats-Unis)	Pour vous permettre d’accéder à PayPal et de l’utiliser au moyen d’un dispositif mobile (par exemple, un téléphone mobile ou un PDA)	Détails de vos informations de compte qui sont transmis dans le cadre de votre utilisation de PayPal au travers d’un dispositif mobile.
   	P K Consultancy Limited (Royaume-Uni)	Pour évaluer les risques et aider à repérer et à empêcher des actions illégales et des violations de règlements.	Nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de compte, adresse email, type de compte, quatre derniers chiffres du compte du mode de paiement, solde du compte, détails des transactions et solvabilité, statut du compte et informations sur le compte nécessaires à cet égard.
   Entreprise du groupe
   	PayPal Inc. (E.U.)	Agissant au nom de PayPal à des fins de stockage et de traitement des informations de compte	Toutes les informations de compte
   	PayPal Europe Services Limited (Irlande) et eBay Europe Services Limited	Agissant au nom de PayPal à des fins de fourniture du service clientèle, d’évaluation du risque, de compliance et de réalisation d’autres opérations de back office	Toutes les informations de compte
   	PayPal Private Limited (Singapour)	Agissant au nom de PayPal pour passer et effectuer des contrats avec des non utilisateurs et qui impliquent des données utilisateur.	Toutes les informations de compte
   	eBay Inc. (Etats-Unis), eBay Europe S.à.r.l. (Luxembourg), eBay International AG (Suisse), eBay CS Vancouver Inc. (Canada), eBay Partner Network, Inc. (Etats-Unis), Skype Communications SA (Luxembourg), Skype Inc. (Etats-Unis), Skype Software SA (Luxembourg), GumTree.com Limited (Royaume-Uni), Kijiji International Limited (Irlande), Kijiji US, Inc. (Etats-Unis), mobile.de eBay Motors GmbH (Allemagne), Shopping.com Inc. (Etats-Unis), Shopping Epinions International Limited (Irlande), PayPal Australia Pty Limited, Marktplaats B.V (Pays-Bas), Tradera AB (Suède), StubHub, Inc. (Etats-Unis), Viva Group, Inc. (Etats-Unis), ProStores Inc. (Etats-Unis), MicroPlace, Inc. (Etats-Unis), Internet Auction Co., Ltd. (Corée), Via-Online GmbH (Allemagne) Bill Me Later, Inc. (Etats-Unis).	Pour proposer un contenu et des services communs (tels que l’inscription, le traitement des transactions et le service clientèle), évaluer les risques, aider à détecter et à prévenir de potentiels actes illégaux et des manquements aux Règlements, et aider à prendre des décisions concernant leurs produits, services et communications (sans agir pour autant en tant que sous-traitants de PayPal)	Toutes les informations de compte
   Organismes
   	CSSF (Luxembourg) Financial Ombudsman Service (Royaume-Uni), Altroconsumo (Italie), réseau des Centres européens des consommateurs implantés en Allemagne, en Autriche, en Belgique, en Bulgarie, à Chypre, au Danemark, en Espagne, en Estonie, en Finlande, en France, en Grèce, en Hongrie, en Irlande, en Islande, en Italie, en Lettonie, en Lituanie, au Luxembourg, à Malte, en Norvège, aux Pays-Bas, en Pologne, au Portugal, en République tchèque, en Roumanie, au Royaume-Uni, en Slovaquie, en Slovénie, en Suède ; Les Médiateurs du Net (France), BaFin (Allemagne)	Pour leur fournir des informations relevant de leur compétence (sur demande de leur part)et répondre aux demandes et/ou investigations initiées par des utilisateurs ou d’autres parties concernées dans le ou les pays de leur juridiction	Toutes les informations de compte

   Dans le cadre du tableau ci-dessus, la phrase « Toutes les informations de compte » comprend : nom, adresse, email, numéro de téléphone, adresse IP, numéro de compte, type de compte, détails sur les sources d’approvisionnement associées au compte, détails des transactions de paiement, détails des transactions commerciales, déclarations et signalements des utilisateurs, préférences du compte, informations relatives à l’identité collectés dans le cadre des vérifications KYC (Know Your Customer) et correspondance avec le client.

   Par rapport à la colonne intitulée « Finalité », chaque tiers, à l’exception des organismes de régulation et les entreprises du groupe référencées au bas de ce tableau, poursuit la finalité correspondante pour remplir les obligations qui lui incombent dans le cadre d’un contrat conclu avec PayPal. Les organismes de régulation doivent suivre leur but en accord avec leurs objectifs et conditions requises de régulation.

4. Divulguer des informations à votre agent ou à votre représentant légal (par exemple, le titulaire d’une procuration que vous avez accordée ou un tuteur qui vous est désigné).
5. Divulguer des données statistiques agrégées avec nos partenaires commerciaux ou pour des relations publiques. Par exemple, nous pouvons indiquer le pourcentage de nos utilisateurs vivant à Manchester. Cependant, ces données d’ensemble ne sont pas liées aux informations personnelles.
6. Comme dans toute autre activité, PayPal peut être amenée à fusionner avec une autre société ou être rachetée. En cas d’acquisition ou de fusion, le successeur a généralement accès aux informations détenues par PayPal, y compris les informations sur les comptes des utilisateurs, mais il est toujours lié par le présent Règlement sur le respect de la vie privée, sauf modification particulière.

---

Informations tirées de la page Conditions d’utilisation : règlement sur le respect de la vie privée – PayPal

Cool pour votre ecommerce et vos clients non ? Au moins ils ont l’honnêteté de le dire ! 😀